1. Le site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriété du site et direction de la publication : Sylvie Groud – Contact : sylvie.groud@wanadoo.fr – 2A L’Eglise 50480 Liesville-sur-Douve
Hébergeur : O2 Switch, 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
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Le Lit de la Douve décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur chambredhotes-cotentin.fr.
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4. Gestion des données personnelles
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